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Marques déposées par Roland MEYER
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FOR H4
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOR H4
Roland MEYER

Numéro de dépôt :
3603327
Date de dépôt :
07/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2018
FOR H4 de Roland MEYER

Présentation de la marque FOR H4

Déposée le 7 octobre 2008 par Roland MEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOR H4 »

Le déposant est Roland MEYER domicilié(e) 550 Avenue Charles de Gaulle BP 30 - 01330 - VILLARS LES DOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland MEYER domicilié(e) 550 Avenue Charles de Gaulle BP 30 - 01330 - VILLARS LES DOMBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOR H4 est expirée depuis le 7 octobre 2018.

Roland MEYER a également déposé les autres marques suivantes : POWERCAMPRO - POWERCAM PRO


Roland MEYER - 550 Avenue Charles de Gaulle BP 30 - 01330 - VILLARS LES DOMBES - France


Roland MEYER - 550 Avenue Charles de Gaulle BP 30 - 01330 - VILLARS LES DOMBES - France


Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513525 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Recepteur terrestre satelitte. Connecteur. Ecran LCD Plasma. Televiseur LCD Plasma. GPS. Ordinateur. Telephone. Telecommande universelle. Support écran televiseur motorise ou non. Centrale de teledistribution satellite terrestre. Moteur antenne satellite. Support antenne terreste satellite. Appareil de mesure. Amplificateur. Composant electronique.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.